Vicissitudes administratives
Par Thierry le mercredi, 25 janvier 2012, 18:00 - Carnet de route - Lien permanent
Il y a quelques jours, je souhaitais faire un article pour remercier France Télécom, pardon, l'opérateur historique, de nous avoir privé d'ADSL pendant un bon mois et demi simplement parce qu'un technicien a "oublié" de nous rebrancher après le dégroupage.
Mais la vie continue et l'absence d'accès Internet, les appels téléphoniques -dont les portables- devenus payants, deviennent secondaires quand l'administration vous a à la bonne.
Puisque nous nous sommes installés en tant que JA (Jeune Agriculteur), nous avons bénéficié de certains avantages, qui vont d'une subvention à l'installation à des prêts bancaires aidés (les prêts, exclusivement sur du matériel neuf, sont à 1% pour les JA, l'état prenant en charge le complément). Du coup, nous sommes régulièrement contrôlés pour vérifier que nous ne détournons pas l'argent du contribuable, ce que nous comprenons et acceptons.
Après une visite pour vérifier que les bâtiments agricoles que nous avons acquits en achetant la ferme étaient bien là, nous avons donc accueilli un nouveau contrôleur après l'achat des poulaillers.
Dans notre esprit, comme le plan de développement de l'exploitation - que nous avons élaboré avec feu l'ADASEA en 2009 pour défendre notre projet - le prévoyait, nous ne pouvions profiter du prêt bonifié pour les poulaillers qu'en contractant celui-ci en 2010. À cette époque, nous avions déjà tellement de retard sur nos prévisions que nous n'envisagions pas l'installation des poules avant de nombreux mois, mais rater un taux à 1% nous semblait idiot. Nous avons donc acheté le matériel.
Après avoir obtenu notre permis de construire, nous avions quand même, début 2011, attaqué les premières fondations lors de la visite de l'inspecteur, que j'ai donc sereinement guidé vers nos bâtiments en kit, rangés soigneusement sous une grande bâche. Mais l'homme ne se contenta pas de constater que le prêt avait bien servi à l'achat de poulaillers : ceux-ci auraient dû être fonctionnels !
Comme personne dans l'administration n'a été en mesure de nous donner une date butoir, nous avons rapidement mis cet incident de côté et continué à cultiver nos légumes pour essayer de gagner quelque argent...
Comme je l'ai déjà raconté dans l'article Premier poulailler, la construction n'était toujours pas terminée à la fin de l'année. L'administration étant tenace, elle nous a alors demandé de rembourser les intérêts à sa charge. Pour éviter cette perte sèche et essayer de clore le dossier rapidement pour revenir à nos petites occupations quotidiennes, nous avons anticipé le remboursement du prêt, ce qui a mis fin à l'affaire moyennant un petite dizaine de milliers d'euros.
La nouvelle saison commençait bien...
Mais nous avions aussi été contrôlé sur notre installation. Là, l'inspecteur a vérifié que les prêts utilisés pour l'achat du foncier et du bâti sont bien arrivés sur le compte de l'exploitation. Cela semblerait plus judicieux de le demander à la banque, mais bon, nous sommes bonne poire.
Nous devions aussi fournir, parait-il, le compte-rendu de l'audit que nous nous sommes engagé à subir. Comme convenu, nous nous sommes effectivement soumis à la visite d'une personne accréditée pour vérifier l'avancement de notre installation. Nous en étions même demandeur puisque chaque conseil est important lorsque l'on est pas du métier. Malheureusement, nous n'avons jamais eu le dit compte-rendu...
Là encore, il semblerait plus judicieux de demander à l'organisme qui l'a réalisé de le fournir, mais l'administration est ainsi faite. Laurence a donc fouillé nos archives, contacté les uns et les autres, mais nous n'avons pu que fournir la feuille d'émargement prouvant le passage de l'auditeur (en fait, celui-ci n'est plus en fonction et, à ce jour, le compte-rendu est toujours introuvable).
On nous reproche aussi de n'avoir toujours pas de poulets. Et comme nous avons des chèvres qui n'étaient pas dans les prévisions, le doute s'installe. Mais autant nous avions réussi à argumenter, avec notre interlocuteur lors de l'audit, sur le fait que les chèvres n'étaient là que parce qu'elles valorisent beaucoup plus les ronces que les poulets, et que ceux-ci ne pourraient de toute façon pas être installé tant qu'ils n'avaient ni abris ni parcours, autant il n'y a pas eu de discussion avec notre interlocuteur lors du contrôle...
Après remonté des informations à l'administration centrale par le contrôleur, le service concerné de la DDT (Direction Départementale du Territoire) nous a donc assigné aujourd'hui à rembourser les subventions et les intérêts des emprunts concernés, soit la modique somme d'une trentaine de milliers d'euros.
Pour l'heure, nous ne connaissons pas encore les conséquences qui en découleront au niveau de nos emprunts (le taux passera-t-il de 1% au taux du marché ou devrons-nous tout bonnement les rembourser ?) mais est-il besoin de préciser que si cette décision est confirmée, nous serons dans l'obligation d'arrêter notre projet pour chercher un travail plus rémunérateur ?
Quoi qu'il en soit, nous n'avons actuellement plus aucune motivations pour continuer à investir notre temps et notre argent dans cette entreprise qui ressemble de plus en plus au tonneau des danaïdes...
Commentaires
Je suis consterné!
Gardez courage et ne vous laissez pas abattre par la machine administrative. Je suis de tout coeur avec vous dans ces épreuves financières!
Bonjour Bruno,
Je te remercie pour tes encouragements qui nous réconfortent et j'en profite pour faire un point sur la situation.
Suite à la réception du courrier de la DDT, nous avons prévenu notre comptable, la chambre d'agriculture et le groupement des agriculteurs bio (GAB), pour obtenir de l'aide puisque nous tombions un peu des nues.
La première certitude concernait le courrier explicatif qu'il nous fallait retourner sous 10 jours. Sur ce point, nous n'avons pas réussit à avoir de retours de la Chambre, nos correspondants n'étant jamais disponibles. Par contre, notre comptable nous a fourni quelques chiffres utiles pour notre courrier et Denis, le vice-président du GAB de Saône et Loire (GabSel), est venu nous épauler.
Il a commencé par venir nous voir pour discuter de vive voix et prendre connaissance du courrier. Ensuite, il a téléphoné à la DDT pour avoir leur point de vue et a relancer la Chambre à un autre niveau que nous. Au final, il nous a conseillé pour le courrier et à alerté le service technique des bio de bourgogne, le SEDARB.
Notre courrier est donc parti dans les temps mais nous n'avons pas de retour à ce jour.
Entre temps, nous avons bien évidemment essayé d'en savoir plus sur tous les engagements auxquels nous devons nous soumettre. Et il est exact que, depuis avril 2009 (donc, avant notre installation), les textes de lois sont devenus beaucoup plus strictes envers le PDE. Pour résumer, tout écart en temps ou en investissement doit être signalé ce qui, pris à la lettre, devient très contraignant.
Nous aurions dû signaler le retard sur les poulets, l'arrivée des chèvres, mais peut-être aussi l'achat de la brouette. De la même manière, on peut nous reprocher de ne pas avoir utilisé le prêt prévu pour l'irrigation alors que nous n'avons pas d'eau en quantité.
Au final, la Chambre nous a obtenu de la DDT un délai et nous a fixé un rendez-vous pour la fin du mois, l'idée étant de prendre une décision à ce moment pour agir en conséquence ensuite.
Mais que décider ?
Doit-on refaire un PDE en prenant le risque d'être contrôlé à la fin de celui-ci (fin 2014), comme cela est rendu obligatoire par la loi, pour apprendre qu'on nous demande à nouveau de tout rembourser parce que nous n'arrivons toujours pas à sortir un SMIC, alors que cela fait parti des contraintes du PDE ?
Ou doit-on rembourser les aides pour gagner notre liberté et essayer de persévérer en tant qu'agriculteur ? Mais en a-t-on les moyens ? Ou faut-il tout abandonner, pour être sûr d'arrêter de s'enfoncer ?
Nos réflexions font le yoyo, au gré de nos humeurs et de notre fatigue. La seule chose sûre, c'est que nous n'avons aucune visibilité et qu'il va quand même falloir se décider.
Salut Thierry et Laurence, c'est vraiment navrant cette situation, pourtant en regardant les photos il le semble que le poulailler est bien la et je vois des récoltes et des fromages et tout ca m'a l'air de bien tourner..j'espere que ca va rapidement s'arranger pour vous, bon courage en tout cas..on pense souvent a vous, votre aventure fait rever quand meme.. a bientot Stéphane de Bruxelles
Bonjour Stéphane,
C'est toujours un plaisir de constater que notre projet interpelle certaines consciences. Malheureusement, alors que nous pensions donner de l'espoir à ceux qui sont tentés par l'aventure, j'ai bien peur que nous fassions l'inverse.
Effectivement, la ferme a beaucoup progressé et nous produisons légumes et fromages, mais la vente directe est compliquée. Même pour du bio, les citoyens ne sont pas nombreux à faire l'effort de délaisser le confort des grandes surfaces.
Je ne peux donc plus, en conscience, vous inviter à faire comme nous même si je ne vois toujours pas d'autres solutions aux désordres qui s'annoncent, mais, pour l'heure, nous serons très heureux de vous accueillir à la ferme si vous passez par ici ;-D !